Documents  Logement | enregistrements trouvés : 54

On trouve dans ce dossier des articles (Le Monde), et des bulletins d'associations (Anfanoma, GNPI, MAFA, Comité de liaison des associations nationales de rapatriés) portant sur l'indemnisation et les retraites (régime d'assurances vieillesses et retraites complémentaires), les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés mais également sur les sujets suivants :
- la création par les rapatriés du village de Carnoux en Provence
- le rapatriement des archives algériennes
- Relations franco-algériennes
- Elections législatives de 1978
- Election de François Mitterand et ses engagements vis à vis des rapatriés.

Contient en particulier :
- P. Dimech, L'émigration Maltaise en Algérie, in Bulletin de l'Association France - Malte n° 24, Septembre 1978, Paris, 12 p. imp.
- Associations Nationales de rapatriés, Mémoire sur la situation actuelle et pour le règlement juste et définitf des problèmes des rapatriés et spoliés, Mai 1980, 35 p. imp.
- P. Baillet, Parfums d'Orient dans le faubourgs Montmartre, in Le Monde n° 9585, 15/11/1975, Paris.

On trouve dans ce dossier un ensemble de documents (brochures, tracts, publications, notes, correspondances, lettres ouvertes) concernant le projet de loi relatif à l'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédés de leur bien et plus largement ausujet des propositions de loi en faveur des rapatriés réalisées par le Rassemblement pour la République (RPR) sous la présidence de Jacques Chirac.

Contient en particulier :
- Des idées pour gagner : les rapatriés réconciliations et solidarité, Brochure du Rassemblement pour la république, n.d.
- Conclusions de la Missions Mario, 2 décembre 1974
- Financement de la proposition de loi du R.P.R. pour une indemnisation
- Var Présence journal d'information présenté par Mario Bénard, député du Var, Spécial Rapatriés, mars 1978.

On trouve dans ce dossier un ensemble de correspondances officielles, de notes, d'articles de presse, d'extraits de loi (15 juillet 1970), de journaux officiels, de circulaires, de rapports financiers, calcul et tableaux de données portant sur l'indemnisation, les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés et plus spécifiquement sur les sujets suivants :
- Mise en place de la commission consultative permanente sur les rapatriés
- Aide au logement en 1984
- Prêts de réinstallation et indemnisation des rapatriés
- Avantages financiers prévus en faveur des agriculteurs rapatriés pour leur reclassement
- Note sur le calcul de la valeur des patrimoines
- Indemnisation des conjoints survivants
- Aménagement des conditions de remboursements.

Dossier contenant un ensemble de documents émanant du service centre des rapatriés sur l'application de la loi du 26 décembre 1961 relative à l'accueil et à la réinstallation des Français d'outre-mer.
Contient en particulier :
- Courrier adressé aux préfets de région sur l'amélioration des conditions de logements des familles Française de souche islamisque, rapatriées d'Afrique du Nord, 14 mars 1977.
- Note sur l'application de la loi du 26 décembre pour les rapatriés venant des Comores, avec élèments de réponse.
- Circulaire sur les musulmans d'Algérie demandeurs de la qualité de rapatrié, Paris, 29/05/1964.
- Textes règlementaires, champs d'application et tableaux des dépenses effectuées par années pour : les prestations de retour (allocation de départ, frais de transport de personnes et indemnité forfaitaire de déménagement) prestations de subsistance, aide au logement, subvention d'installation, prestation de reclassement aux actifs, subventions pour rachat de cotisations d'assurance vieillesse, indemnités particulières, capitale de reconversion, inscription sur les listes professionnelles, prêts et subventions complémentaires de reclassement (non agriculteur et agriculteur).
- Note relative aux prêts de reclassement dans l'agriculture métropolitaine accordés par le commission économique centrale agricole, 04/1974.