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Dossier contenant un ensemble de documents administratifs et militaires ayant appartenu à Agapit Garcia :
- Documents relatifs à l'indemnisation des victimes pour réparation des dommages directs subis par suite des évènements d'Algérie en février 1961, 1962.
- Attestation de travail d'Agapit Garcia, délivrée par la société ACILOR, aciéries et laminoirs d'Oran, 09/1960.
- Citation à l'ordre du régiment mixte de Tirailleurs marocains et algériens, du 2e classe Agapit Garcia pour son sang-froid, Oran, 29/07/1944.
- Carte d'immatriculation de la caisse chirurgicale mutualiste de l'Algérie, 1955.
- Carte de membre participant à la Caisse Autonome de Solidarité de Prévoyance et de Retraites des Industries Métallurgiques Algériennes (CASPRIMA) à Alger, 1957 - 1958.
- Carte d'autorisation de transport attribuée par la Direction des constructions et armes navales de la zone industrielle de Mers-El-Kebir, 1962.
- Recepissé de la Caisse Algérienne d'Assurance Vieillesse, , 23/12/1957
- Carte d'immatriculation de la Caisse Sociale de l'Industrie de la région d'Oran, n.d.
- Carte d'immatriculation de la Caisse d'Assurances Sociales des Industries Métallurgiques et Connexes d'Algérie (CASIMCA), Alger, 01/04/1950.
- Carte d'allocataire de la Caisse Sociale de l'Industrie de la région d'Oran (CASIRO), 1960 - 1962.
- Carte de salarié de l'Association Inter-Entreprises de la Médecine du Travail de la Région d'Oran, 1959- 1961.
- Carte de la Médecine du Travail du Bâtiment et des Travaux Publics en Algérie et au Sahara, 1962.

Monsieur René Marucchi est le dernier administrateur des sociétés « Le Rationnel » et « Ballastière de Baba Ali »

Fonds de la société anonyme « LE RATIONNEL »

La société anonyme pour l'exploitation des procédés « LE RATIONNEL », fondée par Eugène GARNIER, ingénieur, demeurant 40 rue Michelet à Alger, a pour objet l’achat de brevets, procédés de fabrication, bénéfices d'études ou de recherches se rapportant directement ou indirectement à la fabrication de matériaux agglomérés en ciment armé ou vibré ou non. Ses statuts sont déposés au greffe du tribunal de commerce d'Alger le 17 avril 1942. Inscrite au registre du commerce d'Alger sous le numéro 46304B. Son siège social est au 40 rue Michelet à Alger. Sa dissolution est actée suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 août 1963.

Constitution de l'affaire

319 ARC 01
Actes de société :
Statuts (18 avril 1942).
Modifications statutaires : augmentations du capital et divers (1942-1953).
Inscriptions au registre du commerce (1942-1954).
1942-1954

319 ARC 02
Actionnaires :
Certificats nominatifs d'actions (registres à souche) (1943-1962).
Transferts d'actions (1949-1960).
1943-1962

Conseils et assemblées

319 ARC 03
Conseil d'administration : Registre du conseil d'administration (1942-1963).
1942-1963

Assemblées générales

319 ARC 04
Registres des délibérations des assemblées générales.
1942-1963

319 ARC 05
Dossiers des assemblées générales.
1943-1963

Direction générale

319 ARC 06
Direction générale :
Système constructif Eliobéton-Pinottini (sans date).
Planchers en béton vibré avec dalle de compression (sans date).
Attestation d'entrepreneurs (1949).
[1949]

Domaine

319 ARC 07
Domaine :
Terrain à Hussein-Dey : baux à la société LE RATIONNEL (31 octobre 1942, 15 avril 1954), contentieux de renouvellement de bail puis renouvellement du bail (1950-1954).
Terrain "Baraki" à Sidi-Moussa : acte d'acquisition par Ferretjans André (1948), acte d'acquisition par la société LE RATIONNEL (1949), plan, certificat négatif d'inscription à la conservation des hypothèques d'Alger (1965).
Propriété "Bethenod" à Valmy : acte d'acquisition par la société LE RATIONNEL (9 avril 1949), plan (1949, sans date), certificats de non inscription à la conservation des hypothèques (1965).
1942-1965

Services financiers

319 ARC 08
Impôts et taxes.
1959-1964

Comptabilité

319 ARC 09
Comptabilité générale :
Journal centralisateur (août 1957-août 1963).
Livre des amortissements (1942-1954)
Livre des amortissements divers (1943-1960)
Immobilisations et amortissements : mobilier, agencement de bureaux, matériel roulant (1943-1960).
1942-1963

319 ARC 10
Comptabilité annexe :
Livre de caisse (1963-1964).
Livre des opérations diverses (1er janvier-31 août 1963).
Livre des opérations diverses (1er septembre 1963-30 septembre 1964).
Pièces des opérations diverses et de caisse (1er septembre 1963- 30 septembre 1964).
1959-1964

Personnel

319 ARC 11
Personnel : Retraites des cadres du bâtiment : déclarations trimestrielles (1953-1964), documentation (1951-1959).
1951-1964

Liquidation de la société

319 ARC 12
Liquidation de la société :
Dossier des "Biens vacants" : liste des actionnaires, pièces justificatives, documents pour constitution du dossier en indemnisation des pertes (1959-1963).
Contentieux Algérie : créances passées par pertes et profits (1959-1964).
Contentieux avec la préfecture d'Alger (1962-1964).
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 29 août 1963.
Résiliations et transferts des abonnements électricité et gaz(EGA), eau et téléphoniques (1963).
Fournisseurs (1967).
1959-1967

Fonds de la SARL puis SA « BALLASTIERE DE BABA ALI »

La société à responsabilité limitée « Ballastière de Baba Ali » est constituée le 9 décembre 1957. A noter parmi les constituants la présence de la SA « LE RATIONNEL » et de monsieur René. Marucchi. Son siège social est 12 rue de Toul à Alger. Elle est transformée en société anonyme lors de l'assemblée générale extraordinaire du 28 février 1963. Son siège social est transféré à Baba Ali lors de l'assemblée générale extraordinaire du 16 mai 1964.

Constitution de l'affaire

319 ARC 13
Actes de société :
Constitution de la SARL (9 décembre 1957).
Augmentation du capital (1958).
Déclarations modificatives diverses (1961-1965).
Pouvoirs de monsieur Marucchi (28 juillet 1960).
Transformation SARL en SA : déclarations modificatives (1963).
Publications légales (1958-1964).
1957-1965

319 ARC 14
Actionnaires :
Modifications de représentation des associés suite à des décès (1958, 1960).
Transformation SARL en SA : certificats nominatifs d'actions (1963).
1958-1963

Conseils et assemblées

319 ARC 15
Conseil d'administration :
Procès-verbal de la 1ère réunion du conseil d'administration de la SA (28 février 1963).
Procès-verbaux du conseil d'administration de la SA (28 février 1963-15 décembre 1965).
1963-1965

319 ARC 16
Assemblées générales
Procès-verbaux d'assemblées générales et pièces annexes (bilans, etc.).
1957-1964

Domaine

319 ARC 17
"Propriété de Richemont" à Birtouta : acte d'acquisition par la SARL « BALLASTRIERE DE BABA ALI » (15 juillet 1958), certificat négatif d'inscription à la conservation des hypothèques d'Alger (1965).
1958-1965

Matériel d'exploitation

319 ARC 18
Inventaire des biens immobiliers, matériels, outillage, stock pièces de rechanges, carburants, lubrifiants et stock marchandises (dans date).
Véhicules : immatriculations (1960-1964), vol (1962-1964).
Deux plans vraisemblablement annexés à une autorisation d'occupation du domaine public de l’État (sans date).
1960-1964

Comptabilité générale

319 ARC 19
Comptabilité générale :
Bilans (1958-1964).
Garanties de paiements (1958-1962).
Immobilisations : terrain (1958), frais d'établissement (1960), bâtiments (1960), station de pompage (1960), matériel et outillage (1960-1962), mobilier, agencement et installation (1960-1961), matériel de transport (1962-1963).
Exercice 1964 : immobilisations au 8 janvier 1965.
Frais généraux (1960)
1958-1965

Contentieux

319 ARC 20
Règlement judiciaire : Aquilina Paul (1961-1967).
Clients non recouvrés (1961-1964).
1961-1967

Liquidation de la société

319 ARC 21
Liquidation de la société :
Notice de l'ambassade de France relative à la protection des biens (sans date).
Relations avec la Société algérienne de caution mutuelle des entreprises de travaux publics (SACAME) (1959-1963).
Dossier "biens vacants" (1963-1965).
Documentation et pièces comptables (1964-1965).
Expertise de la Compagnie des ingénieurs experts pour l'étude et l'estimation des actifs industriels et commerciaux : correspondance (1965), rapport d'expertise des biens en Algérie (nombreuses photos) (juin 1965).
1963-1965

Document sans lien avec la société

319 ARC 22
Document sans lien avec la société : carnet de chèques de la Caisse de crédit municipal d'Alger au nom de la société civile immobilière « Le Victor Hugo ».
1960

Dossier contenant un ensemble de documents administratifs (certificats, attestations, fiche d'embauche) liés à la carrière de mécanicien de Pierre Munoz, en Algérie et en métropole, au sein des entreprises suivantes : Travaux Souterrains (à El Biar), Entreprises A. Monod (port de Némour), Groupement des Entreprises du Barrage d'Iril-Emda, Groupement d'enteprises du barrage de Roselend (Savoie), Société des Grands Travaux de Marseille (Galerie et siphon du chantier de Djen-Djen, Betacha et Usine de l'Oued Arhzer, Darguinah) et Entreprise Gebro (Savoie).

On trouve notamment dans ce dossier, des documents relatifs à un accident de travail dont Pierre Munoz a été la victime le 20/11/1939 alors qu'il était salarié de la compagnie le Secours aux Travaux Souterrains, à Mascara.

Claude Baudru est ingénieur des travaux publics et officier de réserve. Ce dernier s'est déplacé dans toute l'Algérie et le Sahara dans le cadre de ses activités professionnelles ou lors de voyages en famille.

Papiers personnels de Claude Baudru

118 ARC 01
Documents liés à la formation de Claude Baudru
1948 – 1955

Cartes et plans divers

118 ARC 02
Cartes et plans divers
[n.d.]

Iconographie

188 ARC 03
Photographies familiales diverses
1934 - 1979

188 ARC 12
Photographies de voyages divers
[n.d.]

188 ARC 13
Photographie de l’Afrique du Nord romaine et Antique
[n.d.]

188 ARC 14
Photographies d’Alger et Oran
[n.d.]

188 ARC 15
Illustrations diverses
[n.d.]

188 ARC 16
Photographie les scouts d’Hydra
1956 - 1957

188 ARC 17
Photographies de Guyotville
1925 – 1980

188 ARC 18
Objets d’Algérie
n.d.

188 ARC 04
Films divers
1958

Documentation

188 ARC 05
Dossier sur le cercle Saint-Thomas d’Aquin de routiers-scouts de France
1953 - 1956

188 ARC 06
Villes et village d’Algérie
[n.d.]

188 ARC 07
Coupures de presse diverses
[n.d.]

Objet

188 ARC 08
Bouteille de vin « le Rabelais »
1959

188 ARC 09
Paire de guêtres
[n.d.]

188 ARC 10
Naïl
[n.d.]

188 ARC 11
Ouvrages dédicacés
[n.d.]

Fonds essentiellement composé de documents d’état-civil de Pierre Ramon et de Ramon Munoz, père d’Isabelle Munoz, épouse de Pierre Munoz.

Papiers personnels de Ramon Munoz

49 ARC 01
Documents d'état-civil de Ramon Munoz
1897 - 1988

Papiers personnels de Pierre Munoz

49 ARC 02
Documents d'état-civil de Pierre Munoz
1941 - 1987

49 ARC 03
Documents relatifs à la carrière militaire de Pierre Munoz
1941 - 1943

49 ARC 04
Documents relatifs à la carrière de mécanicien de Pierre Munoz
1941 - 1962

ARCHIVES D'EMILE GOURGUE


Émile Edouard Gabriel Gourgue, né à Renault le 1er septembre 1909, décédé le 9 décembre 1990 à Marseille. Directeur de sociétés, expert près les tribunaux, domicilié 6 rue Mogador à Alger.

Émile Gourgue, expert, membre civil de la commission d'évaluation des dégâts de manœuvres causés par les troupes alliées

448 ARC 01
Relations avec l'Intendance départementale des réquisitions d'Alger : instruction sur le mode de règlement des dégâts causés par les manœuvres et exercices, 17 août 1907.
Ordres de mission, correspondance, 1944-1946.
Devis estimatifs et rapports d'expertise, 1943-1949.
1907-1949

Émile Gourgue, expert près les tribunaux
Expert agricole assermenté auprès de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Son cabinet était situé 8 rue Charras à Alger.

Gestion du cabinet

448 ARC 02
Correspondance, certificats de travail, etc., 1962-1966.
Livre comptable, 1962-1963.
Documentation professionnelle : Cahier de synthèse des bordereaux de prix simplifiés approuvés par le Gouvernement général de l'Algérie, Commissariat à la reconstruction, n.d.
1962-1966

Estimations préalables

448 ARC 03
1959-1962

Rapports d'expertises
Sont ici regroupés les rapports isolés, mais certains dossiers clients en contiennent également. Ces dossiers, constitués par Émile Gourgue, ont été conservés intégralement. Il convient donc de se reporter éventuellement à ces derniers dans le cas de rapports ne figurant pas dans les dossiers ci-après.

Affaires prudhommales

448 ARC 04
1949-1950

Sinistres

448 ARC 05
1950-1962

448 ARC 06
1963

448 ARC 07
1964

448 ARC 08
1965, sans date

Dossiers clients
Ces dossiers, constitués par Émile Gourgue, sont susceptibles de renfermer des rapports d'expertises.

448 ARC 09
Héritiers Louis Gourgue, propriétaires viticulteurs à Rabelais. A noter : titres de propriété et plans.
1920-1957

448 ARC 10
Héritiers Guy Langlois
Expertise sur les domaines de monsieur Guy Langlois diligentée par ordonnance du tribunal de Grande instance d'Alger du 11 avril 1963 suite à la requête de Madame Suzy Langlois, des héritiers Guy Langlois et Monsieur Claude Sellier.
- Rapports d'expertise, 1963.
- Correspondance avec Madame Suzy Langlois, 1963-1964.
- Estimation des bâtiments et du matériel établie en août 1951 révisée en octobre 1952, 1951-1952.
- Baux, 1941-1962.
- Assurances, 1961-1963.
- Garantie illimitée, 1959-1963.
- Céréales, 1961-1962.
- Comptabilité, 1949.
- Impôts, 1961-1962.
- Électricité et téléphone, 1945-1960.
- Plan d'électrification de la ferme Langlois à Sebaïne, 29 janvier 1945.
- Publicité, 1961.
- Société agricole de prévoyance, 1959-1962.
- Pièces justificatives diverses (factures, inventaires, etc.), 1943-1964.
1941-1964

448 ARC 11
Schlappi, Paul : Brevet d'invention pour réducteur de développement de portes.
1946-1948

448 ARC 12
Mesdames Renon et Humbert
1948-1958

448 ARC 13
Bernot, Jean
1953

448 ARC 14
Dommages de guerre au Jardin d'Essai
1953-1955

448 ARC 15
Affaire Anglade
1954-1955

448 ARC 16
Bonnefond
1959-1961

448 ARC 17
Compagnie "L'Urbaine"
1960-1963

448 ARC 18
Fabre, Marceau, pâtissier
1961-1962

448 ARC 19
Bachaga Bentaïeb, Mohammed ben Kaddour
1962-1970

448 ARC 20
Bachaga Saïah, Saïah ben Ahmed ben Bouali
1956-1976

448 ARC 21
Intagliata, Vincent
1963-1964

448 ARC 22
Société civile immobilière de la Méditerranée
1967-1968

448 ARC 23
Lévy, André
1968

448 ARC 24
Société Fleurop's
1973-1974

448 ARC 25
Saïah, Menouar
N.d., 1974

448 ARC 26
Titres de propriété de clients :
- Vente par les époux Fouque à Debenest, René Louis Fernand, 2 octobre et 14 novembre 1929.
- Vente par la société L'Algérienne foncière à Bonnet, Jeanne Henriette, 30 avril et 7 mai 1942.
- Vente par la Société civile immobilière Altairac à Couderc, Jeannine, 12 octobre 1949.
- Vente par les époux Menudier à Langlois, Louise Henriette, 1er octobre 1954.
- Quittance par Llorens, Eugène à Conrad, Lucien, 22 janvier 1960.
1929-1960

448 ARC 27
Pièces isolées
1953-1973

Archives de la SARL "Émile Gourgue et Cie"
SARL constituée le 1er mars 1952, ayant pour objet l'entreprise générale de tous travaux, privés ou publics, d'exploitation et d'aménagement des sols et de tous travaux agricoles. Siège social : 4 rue Horace Vernet à Alger, transféré à compter du 1er avril 1956 2 rue Warnier à Alger.

Constitution et modification de la société

448 ARC 28
Journaux d'annonces légales.
1952-1957

Assemblées générales et actes officiels

448 ARC 29
Procès-verbaux d'assemblées générales extraordinaires, 1953-1954, 1957.
Cessions de parts sociales, 1954.
Contrats de mandataire, 1956-1957.
Renonciation aux clauses restrictives d'emprunts auprès du Crédit Lyonnais et de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie, n.d.
1953-1957

Personnel

448 ARC 30
Contrat de travail de Raymond Gauthier, 15 décembre 1954.
Carnet de chantier contenant le détail des journées de paie des ouvriers, 28 janvier 1954-23 janvier 1955.
1954-1955

Correspondance, factures et comptabilité


448 ARC 31
1953-1960

Archives de la SARL "Société des grands garages Charras"
Le gérant est Émile Gourgue.

448 ARC 32
Archives diverses.
1949-1958

Archives de la SARL "Auto-Sahel"
Le gérant est Émile Gourgue.

448 ARC 33 –
Journaux d'annonces légales, 1952, 1956.
Registre des délibérations, 1950-1954.
Documents divers, 1948-1959.
1948-1959

Archives de la Société civile immobilière du boulevard Galliéni à El-Biar
Émile Gourgue est un des contractants.

448 ARC 34
Statuts.
1er avril 1951

Archives de la SARL "Atelier-Garage Galliéni"
SARL constituée le 12 janvier 1948. Siège social 71 boulevard Galliéni à El-Biar.

448 ARC 35
Cession de parts sociales.
1955

Archives de la SARL "Les Ateliers Centraux de Mécanique Automobile" (LACMA)
Le gérant est Émile Gourgue.

448 ARC 36
Contentieux.
1957-1958

Archives de l'entreprise de travaux publics "Émile Gourgue fils"

448 ARC 37
Correspondance.
1934-1935

Archives du Comptoir Industriel de Fournitures Automobiles (CIFA). "Anciens établissements veuve Chenou & Fils"
Société en nom collectif "Établissements veuve Chenou et Poponi" constituée le 10 février 1927. Siège social 4 rue Horace Vernet à Alger. Prend la dénomination du Comptoir Industriel de Fournitures Automobiles (CIFA) en 1952.

448 ARC 38
Constitution et modifications, cessions de parts sociales, assemblées générales, etc.
1927-1960

Archives privées

448 ARC 39
Correspondance, 1949-1965.
Remises de chèques et extraits de compte, 1962.
Assurances, 1964-1968.
1949-1968

448 ARC 40
Correspondance, emprunts, documents divers.
1950-1965

448 ARC 41
Dossier d'indemnisation.
1976-1986


ARCHIVES D'AUTRES MEMBRES DE LA FAMILLE

Archives d'Annie Gourgue, avocate à la cour d'appel d'Alger

448 ARC 42
Copropriété du 6 rue Mogador à Alger.
1957-1959

Archives de François Gourgue, propriétaire à Renault

448 ARC 43
Plan des lots situés sur le territoire de Renault attribués à Gourgue, François.
1878

Archives de François Gourgue
Né le 3 décembre 1903 à Renault.

448 ARC 44
Livret scolaire, collège de Mostaganem.
1916-1919

Archives de Louis Émile Gourgue
Né le 7 mars 1906 à Renault. Avocat à la cour d'appel d'Alger.

448 ARC 45
Rapport d'expertise.
1940

Archives de Louis Jean Baptiste Pascal Gourgue
Décédé à Renault le 6 avril 1942. Propriétaire agricole, entrepreneur de travaux publics, juge de paix suppléant non rétribué à Inkermann.
Enfants :Louis Émile, né le 7 mars 1906 à Renault.
Émile Edouard Gabriel, né le 1er septembre 1909 à Renault.
André Henri, né le 23 août 1911 à Renault. Employé des contributions directes, juge de paix suppléant non rétribué à Relizane.
Edouard Charles Gaston, né le 31 mai 1916 à Renault. Propriétaire agriculteur à Rabelais.
Lucette Marguerite Fernande Alice, née le 17 septembre 1918 à Renault, épouse Blesson, Émilien Joseph.

448 ARC 46
Correspondance et pièces diverses
1925-1942

448 ARC 47
Titres de propriété et baux
1884-1925

448 ARC 48
Contentieux
1885-1940

448 ARC 49
Travaux chemin de grande communication n°44 d'Aïn-Tédélès à Saint-Aimé : Plan parcellaire et profil en long.
1921

448 ARC 50
Ferme au Corso : Titres de propriété, plans.
1936-1952

448 ARC 51
Permis de recherches minières à Aïn-Zeft
1934-1941

448 ARC 52
Donation-partage entre les héritiers
1946

Archives de Michel Gourgue
Entreprise prise en location-gérance par Michel Gourgue à compter du 1er mai 1965. Cesse son activité le 13 juin 1965.

448 ARC 53
Archives de l'entreprise "Exploitation de carrière et fabrication d'agglomérés de ciment" à Cadenet.
1965