V
Cote : 207 ARC 07
Dossier composé de correspondances, cartes de voeux, communiqué de presse, comptes-rendus et proposition, rapports d'activités abordant le fonctionnement et les démarches administratives et mémorielles entreprises par l'Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis (ANIFOM / ANFANOMA) en faveur des rapatriés. On trouve également dans ce dossier des extraits de loi, décrets, et circulaire relatifs aux finances en faveur des rapatriés.
Contient en particulier :
- Les statuts de l'Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis. Document accompagné du compte-rendu de réunion du conseil national du 03 juillet 2014
- un dossier relaltif aux indemnités complémentaires (loi du 16 juillet 1987) attribué à Jean Louis Jourdan en qualité d'ayant droit de ses parents et grand-parents, 1988.
- ensemble de documents sur la Loi de Reconnaissances nationale et de contribution de la Nation en faveur de Français Rapatriés, 10/02/2005.
- ANFANOMA, Plate-Forme de revendications des Français Rapatriés, Dossier 2007-2008, 20 p. dactylo. [sommaire ci-dessous]
Dossier composé de correspondances, cartes de voeux, communiqué de presse, comptes-rendus et proposition, rapports d'activités abordant le fonctionnement et les démarches administratives et mémorielles entreprises par l'Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis (ANIFOM / ANFANOMA) en faveur des rapatriés. On trouve également dans ce dossier des extraits de loi, décrets, et circulaire relatifs aux finances ...
Archives Jourdan ; Association ; ANFANOMA ; Pieds-noirs ; Indemnisation ; Indémnités ; Mémoire ; Finance ; Politique sociale
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