m

Documents  Journal officiel de la République française | enregistrements trouvés : 12

O

-A +A

P Q

UV

Journal officiel de la République française

Paris


Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV

- n° 26 avril 2001
Cote : 965.5 MIN-b

Cette circulaire permet de faciliter l'accès aux archives portant sur la guerre d'Algérie.

Algérie ; Rapatriés ; Rapatriement ; Guerre d'Algérie ; Archives ; Histoire ; Guerre ; Lettre

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV

- n° 21 septembre 2000
Cote : 313 MIN-b

La lettre de L. Monchovet est adressée à tous les présidents d'association de rapatriés afin d'expliquer la teneur du décret, qui tente de supprimer le code 99 attribué aux rapatriés d'Algérie, et de faire diffuser l'information auprès des adhérents du C.D.H.A.

Algérie ; Rapatriés ; Rapatriement ; Information ; Association ; Lettre

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y


Cote : 340 ZEH-b

"Depuis près d'un demi-siècle, la question de L'indemnisation des rapatriés français, principalement d'Algérie, demeure.
Le Conseil économique et social rappelle le dispositif complexe et protéiforme mis en place au fil des ans pour répondre aux besoins exprimés. Des sommes importantes y sont consacrées.
Pour autant, des problèmes subsistent. Certains sont urgents en raison de L'âge des rapatriés. Le Conseil propose des pistes de solutions en insistant, au-delà des aspects financiers, sur le travail de mémoire." (4ème couverture)
"Depuis près d'un demi-siècle, la question de L'indemnisation des rapatriés français, principalement d'Algérie, demeure.
Le Conseil économique et social rappelle le dispositif complexe et protéiforme mis en place au fil des ans pour répondre aux besoins exprimés. Des sommes importantes y sont consacrées.
Pour autant, des problèmes subsistent. Certains sont urgents en raison de L'âge des rapatriés. Le Conseil propose des pistes de solutions en ...

Rapatriés ; Politique et gouvernement ; Situation financière

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV


Cote : 965.5 COM-b

Algérie ; Guerre ; Guerre d'Algérie ; Loi

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV


Cote : 965.5 COM-b

Parution au Journal officiel de la République Française

Algérie ; Guerre ; Guerre d'Algérie ; République

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV


Cote : 965.5 BOR-b

Extrait du Journal Officiel de la République française du 25 novembre 1954
Discours prononcé par rapport aux premiers évènements de la Guerre d'Algérie.

Discours ; Guerre d'Algérie ; 1954-1962

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV

- n° n°60 - Samedi 12 juin 2004
n°120 - Vendredi 17 décembre 2004
n°13 - Vendredi 11 février 2005
Cote : 313 JOR-b

Dossier composé des différents compte-rendus à l'Assemblée nationale et au Sénat.

Rapatriement ; Rapatriés ; Indemnisation ; Pieds-noirs

... Lire [+]

Z