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Documents  Succession | enregistrements trouvés : 28

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Cote : 207 ARC 02

Dossier rassemblant des documents relatifs aux biens mobiliers et immobiliers (en métropole, acquise financièrement ou en héritage) appartenant à Jean-Louis Jourdan et de Danielle Fonta épouse Jourdan :
- un dossier de demande de prêt aux banques allemandes par Danielle Jourdan 1993 - 1995 : correspondances, factures, attestations notariées, devis, extrait d'actes de naissances, ...
- un dossier "Médailler Franklin" relatifs à l'achat d'objets de collections :publicitaire, offre d'achat,...
- un dossier concernant un procès sur la vente (et droit de succession) d'un hôtel en Corse 1983 - 1993 : correspondances, actes notariés, reçus...

Ces documents sont accompagnés d'articles sur les lois de successions et le droit pénal concernant les dettes.
Dossier rassemblant des documents relatifs aux biens mobiliers et immobiliers (en métropole, acquise financièrement ou en héritage) appartenant à Jean-Louis Jourdan et de Danielle Fonta épouse Jourdan :
- un dossier de demande de prêt aux banques allemandes par Danielle Jourdan 1993 - 1995 : correspondances, factures, attestations notariées, devis, extrait d'actes de naissances, ...
- un dossier "Médailler Franklin" relatifs à l'achat d'objets ...

Archives Jourdan ; Biens ; Immobilier ; Vente ; Succession ; Situation financière ; Banque

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Cote : 196 ARC 05

Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de l'Agence Nationale pour l'Indemnisation des Français d'Outre-Mer, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment arrêté de modification de la loi de la contribution nationale du 15 juillet 1970, notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de liquidation)...
On trouve également dans ce dossier l'acte de notoriété après le décès de Madame Coen née Berheim (mère de Claude Coen), par Me Plantelin, 30/10/1981.
Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de ...

Archives Coen ; Succession ; Biens ; Immobilier ; Propriété foncière ; Indémnités ; Indemnisation ; ANFANOMA

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Cote : 71 ARC 15

Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Darbéda-Warrot et Bonniffay, extrait de déclaration de succession, actes de vente, analyse de l’origine de propriété, extrait de matrice cadastrale), des contrats de bail, projet de bail de terrain, des plans (plans de la propriété, plan de morcellement des propriétés d’Aïn-Taya et plans de situation) ainsi qu’un ensemble de documents comptables divers. Ces dossiers ont certainement été constitués pour la mise en vente des biens après l’indépendance ainsi que le rachat des terrains par la commune d’Aïn Taya.
Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (a...

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Suffren, commune ; Succession ; Indépendance ; notaires

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Cote : 40 ARC 12

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Droit judiciaire ; Droit Kabyle ; Succession ; Propriété foncière ; Propriété ; Biens ; Législation ; Religion

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Cote : 40 ARC 10

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Succession ; Droit Kabyle ; Testament ; Législation

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Cote : 40 ARC 11

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Droit judiciaire ; Droit Kabyle ; Succession ; Propriété foncière ; Propriété ; Biens ; Législation ; Religion

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Cote : 40 ARC 02

Dossier contenant trois cahiers de notes manuscrites de Joseph Sarfati durant ses études de droit et notamment en capacité en droit (1er et 2eme année) et en législation algérienne. Le troisième cahier concerne probablement le service militaire de Joseph Sarfati puisqu'il s'agit d'enseignement de maitre-pointeur par le groupe d'Artillerie de campagne d'Afrique.

Ce dossier contient également des annotations et supports de cours :
- Le régime législatif de l'Algérie, retranscritpion manuscrite d'un cours suivi par Jospeh Sarfati, à Alger, 1929 - 1930.
- Tableau des successions musulmanes, rappel synthétique des droits, annoté par Joseph Sarfaty.
Dossier contenant trois cahiers de notes manuscrites de Joseph Sarfati durant ses études de droit et notamment en capacité en droit (1er et 2eme année) et en législation algérienne. Le troisième cahier concerne probablement le service militaire de Joseph Sarfati puisqu'il s'agit d'enseignement de maitre-pointeur par le groupe d'Artillerie de campagne d'Afrique.

Ce dossier contient également des annotations et supports de cours :
- Le régime ...

Législation ; Archives Sarfati ; Droit ; Succession ; Enseignement ; Etude ; Cahier scolaire ; Droits civils et politiques ; Droit musulman

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V


Cote : 135 ARC 02

Dossier composé d’actes notariés d'Henri Thirion, propriétaire demeurant au Merdja, canton d’Inkermann, département d’Oran, et Jean et Cyrille Pradel, tous deux propriétaires demeurant à Oran. Ces actes concernent pour la plupart des parcelles de terre sises sur la commune mixte d’Ammi-Moussa, douar des Ouled Yaïche.

Dossier composé essentiellement d’actes de cession de droits successifs immobiliers de musulmans (non naturalisé et non soumis à hypothèque), mais également des actes de vente.

Est joint aux actes un état individuel extrait et un bordereau d’inscriptions déposé à la conservation des hypothèques.

On trouve également dans ce dossier des documents manuscrits (en arabe), un ensemble de titres de propriété, de tableaux de désignation de lots au nom d’Henri Thirion, Jean, Cyrille Pradel et Pierre Franques.

Ces transactions immobilières concernent les personnes suivantes : Mohammed Labed, Bekhta Benhocine, Khira Rabah, Mohammed Reguig, Mohammed Lahmar, Zohra Khelfa, Khira Benali, Denia Chaouch, Mostefa Nacib, Khouda Haci, Fatma Messaoud, Mahdjouba Zouaoui, Yamina Bouhari, Aicha Zidane, Kheira Touili, Mohamed Tourqui, Saïd Alouane, Benattia Nebiah, Benali Kaddour.

Les études sont majoritairement réalisées par Me Delrieu, Notaire à Inkermann. Une études est réalisée par Henri Olive, notaire à Inkermann.
Dossier composé d’actes notariés d'Henri Thirion, propriétaire demeurant au Merdja, canton d’Inkermann, département d’Oran, et Jean et Cyrille Pradel, tous deux propriétaires demeurant à Oran. Ces actes concernent pour la plupart des parcelles de terre sises sur la commune mixte d’Ammi-Moussa, douar des Ouled Yaïche.

Dossier composé essentiellement d’actes de cession de droits successifs immobiliers de musulmans (non naturalisé et non soumis à ...

Inkermann, commune ; Propriété foncière ; Exploitation agricole ; Archives Thirion - Decaillet ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété ; Succession ; Ammi-Moussa, commune

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Cote : 1000 ARC 120

Dossier composé de correspondances administratives entre les héritiers Fabre et divers représentants juridiques : Me Pierre Laporte, avocat à Casablanca et Maitre Duquesnoy à Maison - Carrée. On trouve également dans ce dossier des éléments de généalogie (familles Fabre, Granier et Bougerel), des actes notariés ainsi que des extraits de registres d'état-civil.
Ces documents ont probablement été rassemblés pour la constitution d'un dossier relatif au partage de la succesion d'Edmond Fabre (litige avec Mme Granier, son épouse).
Dossier composé de correspondances administratives entre les héritiers Fabre et divers représentants juridiques : Me Pierre Laporte, avocat à Casablanca et Maitre Duquesnoy à Maison - Carrée. On trouve également dans ce dossier des éléments de généalogie (familles Fabre, Granier et Bougerel), des actes notariés ainsi que des extraits de registres d'état-civil.
Ces documents ont probablement été rassemblés pour la constitution d'un dossier ...

Archives Allegret ; Acte ; notaires ; Propriété foncière ; Succession ; Casablanca ; Juridique

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Répertoire numérique du fonds Bellis | 1904-2017

Archives

V


Cote : 326 ARC 00

Archives familiales réunies par la famille Augier, originaire de Taher, après le retour en métropole en 1962 de Jeanne Augier née Xavier, veuve de Jean Augier, tué le 14 avril 1958.


Dossiers généalogiques et familiaux

Ces dossiers regroupent les arbres généalogiques, les photographies, les correspondances et des pièces annexes de toute sorte (livrets de famille, extraits d'actes d'état civil, diplômes, etc.) qui ont servi à dresser les arbres généalogiques des diverses familles liées à la famille Augier. La liste des familles concernées est donnée ci-dessous à titre indicative :
Augier
Bellis
Bolino
Bompar
Carpentier
Chauvier
Coussement
Decugis
Descharles
Fanta
Fischer
François
Grimaud
La Roche-Souvestre
Lagache
Legris
Montferrer
Paccard
Papin
Pertus
Ravereau
Ricord
Vidalain
Xavier


326 ARC 01
Généalogie : dossier 1. Contient en particulier : Bulletin d'information et de liaison familial "La Cigogne" (1988-1989).
XIXe-XXe

326 ARC 02
Généalogie : dossier 2. A noter la présence d'un CD-ROM.
XIXe-XXe

326 ARC 03
Albums photographiques familiaux
Famille Augier à Djidjelli (1956-1960).
Famille Fischer-Xavier (sans date).
Départ à la retraite de Jeanne Augier (1985).
« Épopée familiale Augier, Xavier » (2010-2012).
1956-2012

326 ARC 26
Histoire des famille AUGIER FISCHER et XAVIER, avec témoignages, récits personnelles et arbres généalogiques.Documents numériques.
[2016-2018]

Famille Augier

Édouard Augier

Né le 19 septembre 1871 à Port-Louis (Ile Maurice). Décédé le 11 novembre 1952. Époux de Blanche Pertus. Père de Jean Augier.

326 ARC 04
Papiers personnels :
Correspondance familiale (1904-1940).
Jugement de la justice de paix de Taher condamnant M. Gilles Flavier, charron-forgeron à Collo à payer à M. Édouard Augier, négociant à Taher, la fourniture de bois de charbon (14 septembre 1910).
Délivrance de legs et partage des consorts Augier (29 novembre 1912).
Reconnaissance de dette d’Édouard Augier à André Lussan (29 novembre 1912).
Reconnaissances de dette par M. Édouard Augier à M. Emile Augier et Mme veuve Grassi (10 janvier 1913).
Cession de parts de la coopérative vinicole de Chekfa-Taher par M. Lussan à m. Augier (12 juin 1922).
Obligation des époux Augier à M. Auzias, Quittance de Mme veuve Grassi aux époux Augier et subrogation au profit de M. Auzias (3 février 1923).
Vente par M. Édouard Augier, mandaté par sa belle fille Jeanne Augier, à M. Saïd Abbas (9 octobre 1923).
Factures, reçus, traites et correspondance (1940-1942).
Domaine de Bazoul : bilans aux 31 septembre (1939-1940), correspondance et documentation (1945-1951) .
Photocopies de pages extraites de l'ouvrage L'Algérie de Pierre Dumas.
Photocopie de l'ouvrage Histoire de l'Ile Maurice par Auguste Toussaint.
1904-1951

Blanche Pertus épouse d’Édouard Augier

Née le 25 mars 1885 à Blida. Décédée le 10 décembre 1941. Épouse d’Édouard Augier. Mère de Jean Augier.

326 ARC 05
Papiers personnels :
Photocopies de lettres non datées.
Faire-part de décès, lettres de condoléances, nécrologie parue dans Échos de la paroisse de Djidjelli.
1941-1942

Jean Augier

Né le 5 novembre 1915 à Djidjelli. Tué le 14 avril 1958 à l'orée de son domaine de Bazoul. Époux de Jeanne Xavier.

Archives personnelles et familiales

326 ARC 06
Papiers personnels :
Carte de la Confédération générale de l'agriculture (1947).
Carte de la Ligue des familles nombreuses de Taher (1955).
Carte nationale d'identité (1956).
Carte de familles nombreuses des Chemins de fer d'Algérie (CFA) (1957).
Bourse pour sa fille Françoise : correspondance (1954-1956).
Succession d'Emile Augier, son oncle : correspondance (1955-1956).
Photocopie partielle d’une lettre de Jean Augier relatant les évènements du 8 mai (?) à Taher.
Correspondance en relation avec la guerre d'Algérie (1956-1958).
Faire-part de décès, lettres et télégrammes de condoléances, articles de journaux (1958).
Biographie de Jean Augier éditée par sa famille pour le 50e anniversaire de sa mort (2008).
1947-2008

Domaine de Bazoul

326 ARC 07
Biens immobiliers :
Plan des lots attribués au sieur Augier (1882).
Arrêtés d'autorisation de prise d'eau (1933, 1942).
Vente de la propriété de Bazoul par les consorts Augier à Jean Augier (1938).
Bail et vente des époux Bohn-Augier à Jean Augier et partage entre les époux Bohn-Augier et Jean Augier (20 octobre 1953).
Bail d'une parcelle de terre des époux Bohn-Augier à Jean Augier (20 octobre 1953).
Projet de briqueterie : correspondance, plans, devis (1952-1954).
1882-1954

326 ARC 08
Gestion du domaine :
Correspondance (1940-1955).
Étude « Bazoul pendant 10 ans 1935-1945 » (1945).
Comptes matières et financiers de la société viticole coopérative de Chekfa-Taher pour les récoltes 1938-1942 (1945).
Gestion du vignoble (1940-1952).
Gestion de l'orangerie (1940-1955).
Engagement-warrant au profit de la Caisse locale de Djidjelli (29 novembre 1951).
Syndicat des producteurs d'agrumes du département de Constantine (1954).
Contrat d'assurance à la Caisse d'assurance et de prévoyance des agriculteurs (1957-1958).
1940-1958

Comptabilité

326 ARC 09
Journaux des recettes et dépenses : Concernent aussi bien la gestion des biens professionnels que les dépenses du ménage.
1949-1951

326 ARC 10
Journaux des recettes et dépenses : Concernent aussi bien la gestion des biens professionnels que les dépenses du ménage.
1956-1958

326 ARC 11
Livres comptables : Registres divers
Cultures (1935-1938).
Livre d'entrées et sortie (1941-1943).
Jardins maraîchers (1941-1945).
Brouillards créditeurs et débiteurs divers (1942-1945).
Dépenses du ménage (1943-1945).
Livre de caisse (1945).
Livre de caisse (1945-1946).
Labours (1947-1949).
Métayage (1947-1949).
Métayage (1948-1949).
Métayage (1952-1953).
Métayage (1954).
Métayage (1954-1955).
Métayage (1955).
Livre de comptes associés (1951-1955).
Briqueterie (1954).
Exploitation tracteur Fergusson (1954).
Exploitation tracteur Fergusson n° 2 (1954).
Facturier tracteur (1954).
1935-1955

326 ARC 12
Livres comptables : Comptabilité « Oranges »
1953-1954

326 ARC 13
Pièces comptables :
Reçus et contrats (1945-1953).
Factures matériel (1953-1956).
1945-1956

Jeanne Xavier épouse de Jean Augier

Née le 16 décembre 1919 à Constantine. Décédée le 5 octobre 2012.

Archives personnelles

326 ARC 14
Papiers personnels :
2 carnets de correspondance d'une école non identifiée (sans date).
Correspondance relative à sa scolarité de l'école du Sacré Coeur à Dalat (Indochine) (1927-1928).
Répertoire par auteur des livres lus (sans date).
Cartes d'identité (1938, 1979, 2008).
Carte d'identité consulaire (1963).
Carte d'électeur (1951).
Carte de stagiaire au centre FPA de Pont-de-Claix (Isère) (1964).
Carte d'immatriculation à la sécurité sociale (1964).
Carte d'immatriculation à la sécurité sociale (1967).
Carte d'adhérent à la MGEN (1965).
Carte d'allocataire à la CAF (sans date).
Permis de conduire (1967).
Permis de conduire international (1978).
Passeports (1977, 1992, 1998).
Carte de groupe sanguin (1982)
Carte de membre de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre (1987).
Carte de réduction « Familles nombreuses » (1999).
Carte de membre du Club alpin français (sans date).
Invitations du Président Valéry Giscard d'Estaing: transfert à Notre-Dame-de-Lorette du corps d'un soldat inconnu « Mort pour la France » au cours des opérations d'Afrique du Nord (16 octobre 1977), cérémonies du 11 novembre 1977.
Invitations, adresses, photographies (sans date).
1927-2008

326 ARC 15
Diplômes et autres documents :
Dossier de candidature à la Médaille de la famille française (1958).
Diplôme du prix des mères de la Ligue féminine d'action catholique française (sans date).
Diplôme du prix national des mères de l'Action catholique générale féminine (sans date).
Diplôme de catholicité (sans date).
Carnet de gymnastique (sans date).
Carnet des membres de la Ligue féminine d'action catholique de Djidjelli (1956-1959).
Attestation d'activité dans le cadre de l'Action catholique (1960).
Correspondance avec Monseigneur Ancel (1961).
Formation professionnelle à Pont-de-Claix (Isère) (1962-1964).
Bulletins de salaires, arrêtés, correspondance (1964-1984).
Attribution du prix "Nestlé" de l'Isère (1965).
Demande de certificats de baptême de ses enfants (1967).
Lettre de Jacques Fischer à Jeanne Xavier à propos de la succession de leur mère (20 mars 1988).
Correspondance avec la famille Chahabna (1994-1997).
2 dessins [baie de Stora et diligence] (sans date).
1956-1997

326 ARC 16
Succession de Jean Augier :
Acte de substitution régularisé en décembre 1960.
Contrat de mariage (16 août 1940).
Plans de diverses propriétés (1937-1960).
Acte de notoriété concernant les mineurs Augier (20 mars 1913)
Dossier "Défense de la ferme auprès de la Caisse de prêt agricole" : correspondance (1958-1959), plans (sans date), correspondance justificative (1956-1957).
1913-1960

326 ARC 17
Succession de Jeanne Xavier épouse Augier
2012

Dossier d'indemnisation

326 ARC 18
Dossier d'indemnisation
1962-1995

Biens immobiliers

326 ARC 19
Biens immobiliers :
Acquisition et vente d'un appartement dans la « Résidence Le Clémenceau » à Grenoble (Isère) (1974-1998).
Acquisition et vente d'un appartement dans la « Résidence Les Castalies » à Annecy (Haute-Savoie) (1998-2007).
1974-2007

Documentation

326 ARC 20
Documentation
Historique sur le centenaire du pensionnat de la doctrine chrétienne de Philippeville 1842-1942 (sans date).
Photocopie d'un opuscule consacré à Mère Marie Augustine (1967).
Note sur les « Heures d'amitié » (sans date).
Poème « L'Algérie de Papa » (sans date).
Association des Anciens du lycée de Constantine (ALYC) : correspondance, numéros de la revue Les bahuts du Rhumel, documentation diverses (1993-2004).
Les amis de Sidi-Ferruch (1990-2004). Contient en particulier : 16 photocopies grand format de photos envoyées par Pierre Zanca pour la noël 1991.
Amicale djidjellienne : convocation à l'assemblée générale (1991), bulletins n° 1 et 2 des Nouvelles de Taher (1979-1980), noms des cloches de Djidjelli (sans date), nouvelles appellations des rues, avenues et boulevards de Djidjelli à compter du 1er novembre 1962, "Souvenir" (décembre 1998).
Guerre d'Algérie : coupures de journaux (1962), 4 numéros de "La voix du combattant" (1977, 1979, 1992), conférence du commandant Cognet sur la guerre révolutionnaire (sans date).
2 numéros de "La voix du combattant" (1984), articles de journaux (sans date).
Monographie "Constantine" par Eliaou Gaston Guedj (1993).
1962-2004

Famille Xavier

Henri Xavier époux de Simone Fischer

Né le 12 février 1887 à Constantine. Décédé le 28 août 1939. Père de Jeanne Xavier.

326 ARC 21
Diplômes des décorations reçues :
Croix de guerre par le Royaume de Belgique (23 juillet 1918).
Chevalier de la Légion d'Honneur (25 juillet 1929).
1918-1929

326 ARC 22
Dossier militaire et titres de propriété :
Dossier militaire : pièces transmises pour la demande de concession de pension de sa veuve (1917-1940).
Titres de propriété d'une maison, 13 rue Duvivier à Constantine : acte de vente des époux Voilley aux époux Rossignol (25 avril 1929), acte de vente des époux Rossignol à Henri Xavier (26 septembre 1936).
1917-1940

Simone Fischer épouse de Henri Xavier

Née le 25 septembre 1894 à Philippeville. Décédée le 21 novembre 1987. Mère de Jeanne Xavier.

326 ARC 23
Biens immobiliers et décès :
Acte de vente des époux Fischer à madame veuve Henri Xavier des parts d'une maison, 13 rue Duvivier à Constantine (11 mars 1942).
Obligation par madame veuve Henri Xavier à monsieur Marius Blanc (28 février 1956).
Loyers, attestations de propriété, correspondance (1952-1963).
Dossier de la succession de Louise Silvestre : quote-part de la vente d'une propriété située à Aubagne (Bouches-du-Rhône) revenant à madame Xavier (1975-1980).
Acte de décès, faire-part, obsèques (1987).
1942-1987

326 ARC 24
Dossier d'indemnisation : Correspondance et pièces justificatives (dont plans des propriétés Xavier 10 boulevard Mercier à Constantine en novembre 1962).
1962-1978

Documents divers

326 ARC 25
Archives personnelles de Braham Kribedj :
Assurances sociales agricoles : livret d'allocation aux vieux travailleurs salariés (1952).
Carte d'identité (1955).
1952-1955
Archives familiales réunies par la famille Augier, originaire de Taher, après le retour en métropole en 1962 de Jeanne Augier née Xavier, veuve de Jean Augier, tué le 14 avril 1958.

Dossiers généalogiques et familiaux

Ces dossiers regroupent les arbres généalogiques, les photographies, les correspondances et des pièces annexes de toute sorte (livrets de famille, extraits d'actes d'état civil, diplômes, etc.) qui ont servi à dresser les arbres...

Archives Bellis ; Histoire familiale ; Généalogie ; Propriété foncière ; Agriculture ; Exploitation ; Viticulture ; Coopérative agricole ; Vignoble ; Oranges ; Agrumes ; Matériel agricole ; Comptabilité ; Catholicisme ; Indemnisation ; Indemnisation ; Succession ; Militaire ; Immobilier ; Etat civil ; Djidjelli, commune ; Taher ; Chekfa, commune ; Constantine, commune ; Philippeville, commune

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Type
Date de parution
Descripteurs

Succession [28]

Propriété foncière [17]

Propriété [9]

Archives notariales [8]

Droit musulman [8]

Propriété rurale [8]

Archives Thirion - Decaillet [7]

Biens [7]

Exploitation agricole [7]

Inkermann, commune [7]

Ammi-Moussa, commune [6]

Immobilier [6]

Droit [5]

Droit Kabyle [5]

Actes [4]

Alger, commune [4]

Archives Sarfati [4]

Législation [4]

notaires [4]

Testament [4]

Archives Darbéda [3]

Histoire familiale [3]

Indemnisation [3]

Mariage [3]

Constantine, commune [2]

Contrat [2]

Droit judiciaire [2]

Enfant [2]

Etat civil [2]

Généalogie [2]

Impôts [2]

Indémnités [2]

Indépendance [2]

Religion [2]

Suffren, commune [2]

Vente [2]

Acte [1]

Agriculture [1]

Agrumes [1]

ANFANOMA [1]

Archives [1]

Archives Allegret [1]

Archives Bellis [1]

Archives Bourlier [1]

Archives Coen [1]

Archives Fabiani [1]

Archives Jourdan [1]

Archives Maréchal - Pons - Rognon [1]

Archives personnelles/familiales [1]

Archives Roy - Gibergues [1]

baccalauréat [1]

Bail [1]

Banque [1]

Biographie [1]

Cahier scolaire [1]

Casablanca [1]

Catholicisme [1]

Chekfa, commune [1]

Cherchell, commune [1]

Commerce [1]

Comptabilité [1]

Coopérative agricole [1]

Correspondance [1]

Culture agricole [1]

Djidjelli, commune [1]

Droit civil [1]

Droit israélite [1]

Droits civils et politiques [1]

El Biar, commune [1]

Enseignement [1]

Esclavage [1]

Etude [1]

Etude historique [1]

Etude sociologique [1]

Etudiant [1]

Examen [1]

Exploitation [1]

Faculté de Droit d'Alger [1]

Famille [1]

Grande Guerre 1914-1918 [1]

Habous [1]

Information [1]

Islam [1]

Juridique [1]

Justice [1]

Kabylie [1]

La Calle, commune [1]

Lamoricière, commune [1]

Marrakech [1]

Matériel agricole [1]

Militaire [1]

Oranges [1]

Pêche [1]

Période ottomane [1]

Philippeville, commune [1]

Plan [1]

Politique commerciale [1]

Port de pêche [1]

Situation financière [1]

Société coloniale [1]

Souvenir [1]

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