m

Documents  Propriété | enregistrements trouvés : 116

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à chaque ayant droit, et observation).
Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 26/11/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre , commune mixte de Rirhas.
Contient un état sur transcription du service de Conservation des hypothèques de Sétif, 17/12/1924, 8p. mss et dactylo. ; 18*25 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Dossier contenant diverses correpondances entre Albert Scognamiglio et Jean Attard ainsi que des notes de frais.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Propriété ; Agriculture ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 03/03/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre nommée "Akrich", commune mixte de Rirhas.
Contient en annexe, un extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Sétif, 10/03/1921, 10p. mss ; 22*31 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 03/03/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre nommée "Akrich", commune mixte de Rirhas.
Contient un titre de propriété d'immeubles provenant de la Répartition de Biens Collectifs du service de conservation des hypothèques de Sétif, 27/03/1923, 4p., 21*30 cm.
Contient un état sur transcription du service de conservation des hypothèques de Sétif, 11/04/1924, 7p. mss, 19*25 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait les 12/03/1921 et 14/03/1921 concernant les conditions de vente d'une propriété située à Ampère, commune mixte des Rirhas.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 12/03/1921 concernant les conditions et les détails de la vente d'un terre en nature de labours.
Avec un certificat négatif du service des conservation des hypothèques de Sétif, 19/03/1921, 1p. ; 18*28 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 18/01/1921 concernant les conditions d'un contrat de vente sous sous seing privé.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 04/01/1921 concernant les conditions et détail de la vente de sept parcelles, commune mixte des Rirhas.
Contient un certificat négatif du service des hypothèques de Sétif, , 03/02/1921, 1p.; 19*27 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 21/09/1920 concernant les conditions de la vente de sept parcelles de terre de labours.
Contient un état sur transcription du service Conservation des hypothèques de Sétif, 13/10/1920, 8p. mss, 21*30 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

... Lire [+]

Type
Date de parution
Descripteurs

Propriété [116]

Propriété foncière [75]

Archives notariales [56]

Agriculture [53]

Archives personnelles/familiales [53]

Succession [51]

Vente [48]

Archives Attard [43]

Droit civil [43]

Propriété rurale [19]

Exploitation agricole [13]

Biens [12]

Archives Thirion - Decaillet [10]

Ammi-Moussa, commune [8]

Famille [8]

Inkermann, commune [8]

Alger, commune [7]

Algérie [7]

Colonisation [7]

Droit musulman [7]

Hydra [6]

Législation [6]

Plan [6]

Population indigène [6]

Archives Anglade [5]

Birmandreîs [5]

Histoire familiale [5]

Actes [4]

Alger, département [4]

Chemin de fer [4]

Comptabilité [4]

Hôpital [4]

Ressources naturelles [4]

Administration [3]

Architecture [3]

Archives Marty [3]

Archives Sarfati [3]

Archives Trolet-Fédélich [3]

Bâtiment d'habitation [3]

Colonies agricoles [3]

Commerce [3]

Concessions [3]

Construction [3]

Droit [3]

Droit Kabyle [3]

Elevage [3]

Habitat [3]

Mostaganem, commune [3]

Organisation administrative [3]

Politique et gouvernement [3]

Régime foncier [3]

1830 [2]

Abd el-Kader (1808-1883) [2]

Archives Bourlier [2]

Archives Charrut [2]

Archives Euriat-Martinez [2]

Archives Harraca-Taulet [2]

Archives militaires [2]

Archives Note-Goinard [2]

Archives R. Soler [2]

Armée d'Afrique [2]

Assurance [2]

Bourmont Louis de Chaisne, comte de (1773-1846) [2]

Cadastre [2]

Carrière [2]

Cellule familiale [2]

Cimetière [2]

Clauzel Bertrand, comte (1772-1842) [2]

Constantine, département [2]

Culture agricole [2]

Droit judiciaire [2]

El Biar, commune , commune [2]

Facture [2]

Grande Guerre 1914-1918 [2]

Histoire [2]

Immobilier [2]

Indemnisation [2]

Indémnités [2]

Jardin [2]

Liste [2]

Maginot, commune [2]

Maison-Carrée [2]

Matériel agricole [2]

Militaire [2]

Mines [2]

notaires [2]

Oran, département [2]

Personnalités [2]

Photographie [2]

Port [2]

Relations Algériens - Pieds-Noirs [2]

Religion [2]

Scolarité [2]

Situation administrative [2]

Situation économique [2]

Tourisme [2]

Traité de la Tafna (30 mai 1837) [2]

Transport - Communication [2]

Trois-Marabouts, commune [2]

Tunisie [2]

1830 <- périodes précédentes [1]

J Plus

Nuage de mots clefs ici

0
Z