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Monographie

H 1 Conseil Général d'Alger - 1ère session Ordinaire de 1935 - Rapport du préfet
Procès verbaux des délibérations des séances octobre 1934 - avril 1935
Procès verbaux des délibérations du Conseil général du Département d'Alger - Première session extraordinaire de 1935

Numéro d'inventaire : 81599

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : AFFAIRES DIVERSES :
Adresse de félicitations à M. Accourt, Chef de Cabinet de M. Mallarmé, Ministre de l''Education Nationale 61
Adresse de félicitations à M. Babillot, Secrétaire Général de la Préfecture 60
Adresses à M. Filippi, Secrétaire de la Commission Départementale 88, 152
Adresse de félicitations à M. Hild, ancien Chef
de Cabinet. de M. le Préfet Lasserre 62
Adresse de félicitations à M. Mallarmé, Ministre de l'Education Nationale 9
Adresse de condoléances à M. le Ministre des Colonies à l'occasion de la mort de M. Renard, Gouverneur Général de l'Afrique Equatoriale Française 117
Adresse de félicitations aux trois Sénateurs Algériens à l'occasion de leur intervention au Sénat lors de l'interpellation de M. Violette
sur la politique indigène en Algérie 121
Décés de M. Abbo, père de M. Abbo (Gabriel), Conseiller Général 32
Décès d'un membre de la famille de M. Belaïche, Conseiller Général 60
Décès de M. Dachot, père de M. Dachot, Conseiller Général 114
Décès de M. Gaston Jourdan, frère de M. Pierre Jourdan, Conseiller Général 10
Décès de Mme Muller; épouse de M. Muller, Conseiller Général 113
Décès de Mine Vve Poinsignon, mère de M. Poinsignon, Ingénieur en Chef du Service Vicinal 115
Décès. de M. Rencurel, père de M. Rencurel, Conseiller Général 114
Décès de M. Varcollier (Auguste), frère de M. Varcollier, Administrateur Directeur de la Société des C.F.R.A. 32
Déclaration de M. le Secrétaire Général 113
Motion au Gouvernement g
Nomination de M. Aucourt, chef de Cabinet de M. le Ministre de l'Education Nationale, ancien attaché au Cabinet de M. le Préfet Lef é-bure, en qualité de Préfet de la Haute-Marne
Promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur, au grade de Chevalier de MM. Ronda et Ricci, anciens Conseillers Généraux et de M. Aze, ancien Conseiller de Préfecture à Alger 115
Remerciements à M. Brincat, Secrétaire adjoint du Conseil Général 113
Remerciements (le M. Filippi, Secrétaire du Conseil Général 113
Voyage en Algérie de M. Régnier, Ministre de l'Intérieur 117

AFFAIRES MILITAIRES :
Désignation des Conseillers. Généraux appelés à faire partie (lu Conseil de revision ; classe 1934 (2e fraction) ét classe 1935 (1" fraction). 108
Renouvellement du Conseil Départemental des allocations Désignation de trois conseillers généraux 33

AGRICULTURE :
Prêt de secours irrécouvable Castellazi. — Garantie du Département 15
Prêt de secours Chevreau Louis (commune mixte du Sersou). — Garantie du Département. 15
Prêts de secours. — Garantie des collectivités. 46, 47, 18

BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX :
Alimentation en eau potable des casernes de
gendarmerie 1.

Bureau de l'arrondissement de Miliana. — Acquisition de l'immeuble appartenant à Mme Vve Graëchen 93
Gendarmerie de Birkadem. — Lettre de M. Leroy. 65

BOURSES,. SUBVENTIONS 'ET TROUSSEAUX :

Affaires diverses 22, 51, 77, 144

Affaires diverses et notes obtenues par les boursiers départementaux pendant le premier trimestre de l'année scolaire 1934-1935 96
Demande de Mme Adragna 157

CHAMBRE D'AGRICULTURE :
Budget primitif de l'exercice 1935 49

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION :
Chemin n° 3. — Travaux neufs. — Elargissement entre 0 k. 000 et 8 k.. 905. Imputation
des frais et programme des travaux de 1935 à 1938 38
Chemin n° 4. Avant-projet d'ouverture sur 5.274 in. 69 de longueur 72

Chemin n° 15. — 3e Embranchement sur Bouzaréa. — Réglementation des alignements entre 0 k. et 3 k. 703, sur 2.703 mètres 124

Chemin n° 11. —:Réglementation des alignements dans la traverse de Chebli entre 7 k. 944 et 11 k. 513 sur 3.569 mètres 123

CHEMINS D'INTÉRÊT COMMUN :
Chemin n° 1. — Travaux neufs. — Avant-projet d'ouverture entre 70 k.710 et 71 k..010, sur 300 mètres 153 •

Chemin n° 2. — Avant-projet de redressement aux abords du pont sur le Chéliff, près de Charon, sur 280 in. 73 de longueur et d'aliénation des délaissés 74

Chemin n° 11. — Réglementation des alignements dans la traverse de Chebli, entre 29 k.
291 -et 31 k. 735, sur 2,444 mètres 126

Chemin n° 11. — Réglementation des alignements entre 12 k. 127 et 12 k. 711,50 (te d'El-Achour)

Chemin no 13 (Territoire communal de Birmandreïs). —
Réglementation des alignements entre les points 1 k. 531,35 et 1 k. 973,60 ; 2 k 100 et 3 k. 211, sur une longueur de 1.553 m. 25

Chemin n° 16, de Dély-Ibrahim à Birkadem. Commune d'El-Achour. — Plans d'alignements. — Projet de réglementation des gnements clans la traverse d'El-Achour, entre les points 1 k.'339 et 1 k. 978 128

Chemin n° 19. — Réglementation des alignements entre 3 k. 731 et 4 k. 950, sur 1.21_9 m. 50 (territoire de Bouzaréa)

Chemin n° 30. '— Réglementation des alignements entre 7 k. 453 et 10 k. 561, sur 3.108 ni. (territoire de Bouzaréa) 130

Chemin n° 30. — Modification des alignements entre 0 k. 658,50 et 0 k. 703, sur 44 m. 50 21

CHEMINS RURAUX :
Commune mixte de Cherchell. — Centre de Dupleix. — Déplacement du chemin de la plaine » . 37,

Commune de Kherba. — Chemin n° — Travaux neufs 11

Commune de Ménèrville. — Revision du classegment des chemins ruraux 11

Commune de St-Eugène. — Reconnaissance du chemin Pérez 1,12
Commune mixte de Teniet-el-Haâd. — Rectification du chemin rural n° 14 36

CHEMINS VICINAUX ORDINAIRES :
Commune d'Alger. -- Revision des classements 18
Commune de Birtouta. — Revision- des classements
Commune de Chebli. — Projet de revision des 133
classements commune de Douéra. — Revision des classements 19
Commune d'El-Achour. — Chemin n°.2. Réglementation des alignements entre 0 k. et 0 k; 615 134commune
d'El-Biar. — Chemin n° 1. — Projet rectificatif des alignements entre 0 k. et 0 k. 679,30, sur 679 in. 30 135
Commune de Fort-de-l'Eau. — Chemin n° 3. — Travaux neufs. — Avant-projet d'élargissement entré 0 k. 084 et 0 k. 456, sur 372 mètres. 20
Commune de Guyotville. — Chemin n° 8. — Réglementation des alignements entre 0 k. et 0 k 768,40 136
Commune de Ménerville. — Chemin n° 5. — - Travaux neufs. Avant-projet d'ouverture
entre 0 k. 000 et 0 k. 506, sur 506 mètres avec aliénation des délaissés de l'ancien chemin 154
Commune mixte du Sersou. — Avant-projet d'ouverture du chemin n° 1, sur 10 k. 236,49. 91
Commune de Teniet-el-Haâd. — Projet de révision des classements 137
Commune de Vesoul-Benian. — Projet de révision des classements 138

COMMISSION DÉPARTEMENTALE :
Allocution du Doyen d'âge 6
Election du bureau 6
Discours du Président 7

COMPTES ET BUDGETS :
Exercice 1934. — Relevé des mandats émis sur CONSEIL G le budget départemental du 1" Octobre au 31 Décembre 1934 95
Exercice 1935. - Relevé des mandats émis sur le budget départemental, du 1" Janvier au 31
Mars 1935 157
Approbation du procès-verbal de la dernière séance de la deuxième session ordinaire de 1934 du Conseil Général 8

CORRESPONDANCE :
Lettre de M. Aucourt, chef de Cabinet de M Mallarmé 89
Lettre de remerciements de M. Averseng, Conseiller Général 11
Lettre de M. Babillât, Secrétaire Général de la Préfecture 88
Lettre de M. Blachon, ancien Sons-Préfet 123
Lettre de remerciements de M. Cazenave, Président du Conseil de Préfecture d'Alger 10
Lettre de M. le Député Fiori, relative au superblocage (viticulture) 121
Lettre de M. Hild, Sous-Préfet de Tournon 89
Lettre de remerciements de M. Jourdan, Conseiller Général 32
Lettre de remerciements de M. Laquière, Conseiller Général 11
Lettres de M. Mallarmé 82
Lettre des membres de la Commisssion Départementale à M. Mallarmé, Ministre de l'Education Nationale 56
Lettre de remerciements de M. Poinsignon, Ingéneur en Chef du Service Vicinal 152
Lettre de M. Varcollier, Directeur de la Société
des C.F R A 62
Lettre de M. Zéraffa, membre du Comité-Direc-
teur de la « ligue du Piéton » 62

DOMAINE DÉPARTEMENTAL DE -BENI-MESSOUS :
Ratification de vente de produits 95

ÉLECTION AUX DÉLÉGATIONS FINANCIÈRES :
Janvier et Février 1935. — Rétribution Heures supplémentaires effectuées par le personnel du Cabinet de M. le Préfet 91

EVÉNEMENTS CALAMITEUX :
Prêts de secours agricoles. — Affaire Boutrin. 68
Prêts de secours agricoles. — Affaire Rabasco. 69
Prêts de secours. — Evaluation du montant total de la garantie du Département 70

EVÉNEMENTS IMPRÉVISIBLES :
Commune d'Attatba. Affaissement de terrains 105

IMMEUBLES COMMUNAUX :
Acquisition par le Département d'une parcelle. de terrain provenant du déclassement de la rue Avizard et de la Manutention Militaire.. 67

IMPOT FONCIER :
Révision des évaluations foncières 162

OFFICE NATIONAL DES MUTILÉS, COMBATTANTS ET VICTIMES DE LA GUERRE :
Communication de la composition des comités - départementaux 63

PERSONNEL DÉPARTEMENTAL :
Habillement des garçons de bureau de la Préfecture 156
Réforme du régime des pensions départementales 143

QUESTIONS SOCIALES :

Chômage 116, 159

SERVICE DES ENFANTS ASSISTÉS :
Prime de mariage à la pupille Briesach (Eléonore) 51
Enfant Missud (Jeannine) ; exonération des frais d'entretien 50

SUBVENTIONS :
Répartition de subventions entre les ligues de l'enseignement laïque 157

SUBVENTIONS :
Répartition du crédit annuel. — Sociétés de tir de gymnastique et de préparation militaire. 26

SUBVENTIONS ET SOUSCRIPTIONS :
Demande Gaillard, d'El-Affroun 158
Demande de souscription à l'ouvrage « Le Conseil Général et le Conseil d'arrondissement ». 63

TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX :
C.F.R.A — Cartes. de circulation pour l'année 1935 80, 155

C.F.R.A — Cartes de circulation pour l'année
1935. — Demande de M. Mallebay 141

VICINALITÉ :
Recours Choulet, propriétaire à Blida 96
Recours Claudet, propriétaire à Kherba 95
Subventions industrielles.— Engagements souscrits pour l'année 193-1 139

VITICULTURE :
Application des lois viticoles. — Motion relative
au superblocage 84
Superblocage, exonération 89

Tables des Matières : Procès verbaux des délibérations du Conseil général du Département d'Alger - Première session extraordinaire de 1935

AFFAIRES INDIGÈNES :
Police des villages Kabyles : indemnité aux amins 128
Sociétés de Prévoyance. — Avances aux petits fellahs 55

AGRICULTURE :
Création d'une commission consultative de fruits et primeurs 116
Prêts de secours. — Garantie des collectivités : demande de crédit provisionnel 187
Prêts de secours. — Garantie du Département : créance irrécouvrable Jouanem René 188
Prêts de secours. — Prorogation de garantie du Département : recouvrement des acomptes exigés 189
Prêts de secours garantis par les collectivités : créance irrécouvrable Saint-Upéry 192
Prêts de secours garantis ntis par les collectivités :
affaire Ketroussi et autres 193
Subventions de la Colonie aux associations agricoles sur les fonds de 1935, 184

ASSEMBLÉES SANITAIRES DIT DÉPARTEMENT D'ALGER :
Désignation de délégués du Conseil Général 23

ASSISTANCE PUBLIQUE :
Participation du Département aux frais d'entretien des tuberculeux dans les sanatoria métropolitains 62

BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX :
Ancienne caserne de gendarmerie d'Affreville. — Demande d'acquisition du bâtiment par la commune 182
Assurance contre l'incendie 134
Casernes de gendarmerie. — Fourniture d'eau potable 78
Casernes de gendarmerie. — Programme d'ensemble de construction et d'aménagement 169
Caserne de gendarmerie d'Affreville. — Acquisition de mobilier 181
Caserne de gendarmerie des A ttafs. — Agrandissement et aménagement du bâtiment 101
Caserne de gendarmerie de Lavigerie. — Vente de terrain nécessaire à la construction d'une nouvelle caserne 102
Caserne de gendarmerie de Palestro. — Acquisition de mobilier 180
Délégation de pouvoirs à la Commission Départementale 41
Gendarmerie d'Aïn-Bessem. — Acquisition de mobilier 139
Gendarmerie de la Colonne-Voirol. — Travaux de réfection 42
Mahakma d'Alger (1er circonscription). — Acquisition de mobilier, réfection de l'éclairage électrique, installation du téléphone 39
Mahakma de l'Arba. Renouvellement du bail de location 81
Mahakma de Vialar. — Achat de mobilier, installation de l'éclairage électrique 167
Préfecture d'Alger. — Acquisition de mobilier. 123
Préfecture d'Alger. — Acquisition de casiers
pour le service des Affaires indigènes 137
Préfecture d'Alger. — Acquisition de pavillons,
drapeaux et écussons 139
Préfecture d'Alger. — Aménagement d'un bureau au service des Affaires indigènes 41
Préfecture d'Alger. Réfection des peintures des boiseries extérieures 40
Préfecture d'Alger. — Réfection des cheminées. 41
Préfecture d'Alger. — Vitrage de la galerie du 2e étage 106
Prison civile d'Alger. — Construction d'une infirmerie 104
Sous-Préfecture de Médéa. — Dépenses de chauffage 181
Sous-Préfecture de Miliana. — Réfection et acquisition d'appareils électriques et téléphoniques 107
Tribunal de Blida. — Acquisition de mobilier. 133

BUDGET DÉPARTEMENTAL :
Centimes additionnels départementaux. — Application des dispositions du décret du 21 Décembre 1934 et de la loi de finances de 1935. 113 •
Instructions de M. le Ministre de l'Intérieur.... •180

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION :

Chemin n° 3 a, de Cherchell à Bourkika. — Projet de reconstruction d'un aqueduc et redressement du canal sur 217 m. 35 53.

Chemin n° 5, de Molière à Boghar. — Projet d'allongement d'ouvrage d'art entre Letourneux et Kherba 35

Chemin n° 10, de Castiglione à Blida. — Projet de réglementation des alignements sur 710 mètres.. .. 36

Chemin n° 14, d'Alger à Boghari. — Achèvement entre Hammam-Mélouane et la route nationale n° 18 30

Chemin n° 14, d'Alger à Boghari. — Cession au département d'Alger d'un terrain domanial
pour l'édification d'une maison cantonnière . 83

Chemin n° 14, d'Alger à Boghari. — Ouverture du chemin entre les points 35 k. 294 et 36 k.
914. — Requête de M. Weinmann, entrepreneur.. .. 208

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION ET D'INTÉRÊT COMMUN :
Rechargement des chaussées 48

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION ET D'INTÉRÊT
COMMUN ET BATIMENTS DÉPARTEMENTAUX :
Assurance du personnel ouvrier contre les acci-
dents du travail 171

CHEMINS D'INTÉRÊT COMMUN :

Chemin n° 1, de Rabelais à Dupleix. — Embranchement sur Pontéba ; construction et restauration d'ouvrages d'art 51

Chemin n° 2, du centre projeté de l'Oued Guelta au centre projeté d'El-Adjem. — Projet de construction de 10 ouvrages d'art 48

Chemin n° 9, de Tipasa à Cherchell. — Projet de construction de deux murs de soutènement
avec fossé maçonné 209

Chemin n° 16, de Dély-Ibrahim à Birkadem. — Projet de reconstruction d'un ponceau de 3
mètres d'ouverture au point 0 k. 940 12

Chemin n° 19, d'Alger au Petit-Châteauneuf. Projet de réglementation des alignements sur
43 mètres de longueur (commune d'El-Biar). 13

Chemin n° 9, d'Alger au Petit-Châteauneuf. — Projet de réglementation dès alignements
sur 1.295 m. 75 (commune de Bouzaréa) 13
Prolongement du chemin n° 39, entre la route nationale n° 1 et le chemin de Fontaine-Bleue. — CoMpte rendu des travaux de la commission chargée de l'étude de la question. 158

Chemin n° 29, de Koléa à Téfeschoun. — Contingents communaux. — Suppression des subventions annuelles des communes de. Koléa et Téfeschoun 38

Chemin n° 30, d'Hussein-Dey à Bouzaréah. Projet de reconstruction d'un pont de 3 mètres d'ouverture 16

Chemin n° 37, de Bougzoul à Tiaret, par Reibell (embranchement de Victor-Hugo à Vialar). — Projet d'élargissement et de renforcement du pont situé sur l'Oued Nahr-Ouas-sel, au point 12 k. 485 de l'embranchement 33

Chemin n° 38 (embranchement d'Aïn-Mouleb à Médéa. — Construction d'une digue de protection coure les eaux de l'Oued Mérirène 32

Chemin. n° 42, de Chéragas à Sainte-Amélie. -
Projet de construction d'un ponceau de 2 mètres 39

Chemin n° 42, de Chéragas à Sainte-Amélie. — Acquisition de terrain. — Demande de prorogation du délai de validité de la déclaration
d'utilité publique 83

Chemin n° 43, de Dalmatie à la Chiffa. — Réglementation des alignements sur 2.090 mètres 31

CHEMINS DE FER ALGÉRIENS :

Passages à niveau 84

CHEMINS RURAUX : Emploi de la 4e journée de prestations 29

Chemin n° 4, de Kherba. — .Classement et ouverture d'une partie du chemin sur 120 mètres de longueur. — Recours Claudet (César) 106

CHEMINS VICINAUX :

Programme des grands travaux de 1920. — Programme partiel n° 12 pour 1935 169

CHEMINS VICINAUX ORDINAIRES :
Commune mixte d'Azeffoun. -- Mise en état de viabilité du chemin n° 1, du débarcadère à El-Maguechtoum 107
Commune mixte de Cherchell. — Chemin n° 2, de Marceau à l'Oued El-Hammam ; projet de
redressement sur 1.622 mètres • - 206

CHEMINS VICINAUX ET RURAUX :

Subventions de la Colonie aux départements et aux communes sur la section VII de son budget. — Etat préparatoire des travaux à prévoir pour 1936 170

CHÔMAGE :
Etat de la question

COMPTES ET BUDGETS :
Compte (les produits éventuels départementaux
relatif à la gestion de 1934 110
Budget supplémentaire de l'exercice 1935. -
Décision modificative n° 2 210

CONSCRIPTION INDIGÈNE :
Durée du service militaire des contingents indigènes 5

CONSEIL GÉNÉRAL :
Ouverture de la session 3
Excuses 3

Discours du Président 4
Lecture de la correspondance 5 et 6
Questions économiques. — Crise du bâtiment.. 7

ELECTIONS :

Suppression des sections électorales de Bourlier, Zaâtra et Wattignies 195

ELECTIONS CONSULAIRES :

Commissions de revision des listes électorales. — Désignation de délégués du Conseil Général. 23

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE :
Construction d'un groupe scolaire moderne à Miliana 122
Création d'une école primaire de garçons à Blida 132
Ecoles publiques de Blida. — Création de deux nouvelles classes 55
Enseignement géminé des européens et des indigènes 131
Mekla. — Construction d'une école indigène à Djemaâ-Saharidj 200

ENSEIGNEMENT PUBLIC :

Création d'un cours complémentaire professionnel à Bordj-Ménaïel 61

Création de deux nouvelles classes de garçons indigènes à Orléansville 61

FOIRES ET MARCHÉS :

Changement du jour de terme des marchés de la commune mixte de Bou-Saâda 70

IMMEUBLES DÉPARTEMENTAUX :

Acquisition par le Département d'une parcelle de terrain dépendant de l'ancienne manutention militaire 135

IMPÔT FONCIER :
Révision des évaluations foncières 196

INSPECTION ACADÉMIQUE :
Demande d'indemnité spéciale présentée par M..
l'Inspecteur d'Académie. 136

INSTRUCTION PUBLIQUE
Instituteurs indigènes. — Bonification d'âge pour la retraite 129

JUSTICE MUSULMANE :
Transfert des rnahakmas d'Alger 56

JUSTICE DE PAIX :
Installation du téléphone à la Justice de Paix de Maison-Carrée 52

LÉGISLATION ALGÉRIENNE :
Application de la loi du 23 Mars 1.855 en ce qui concerne les immeubles non francisés 200

OFFICE PUBLIC D'HYGIÈNE SOCIALE :

Organisation de la lutte contre les maladies sociales 123

PERSONNEL DÉPARTEMENTAL :
Demande de secours veuve Jourdan 74
Demande de secours veuve Viellard 75
Réforme du régime des pensions départementales 79

PRESTATIONS :
Tarifs de conversion en argent pour 1936 108

QUESTIONS ÉCONOMIQUES :
Assainissement du marché des blés 137
Crise du bâtiment. -- Voeu du Syndicat des Architectes 58
Gaz et électricité. — Révision des contrats des compagnies concessionnaires 170

RADIODIFFUSION :
Liaison radioélectrique entre le Ministre de l'Intérieur et les Préfectures 198

ROUTES NATIONALES :
Demande de classement dans le réseau des routes nationales de la route de Blida à Chréa et du chemin d'accès à la forêt des Cèdres (Teniet-el-Haâd) 30

SÉCURITÉ PUBLIQUE :
Création d'un poste de police au « Ruisseau » 57

SERVICE HYDRAULIQUE :
Alimentation en eau potable des villages indigènes de Fort-National 24
Alimentation en eau potable de la Kabylie 27
Alimentation en .eau potable des douars de la
région d'Orléansville 43

SERVICE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES :
Demande de crédits supplémentaires destinés à l'achat d'ouvrages 69

SERVICE DES ENFANTS ASSISTÉS :
Conseil de famille. — Désignation d'un membre 22

SERVICE DES P.T.T. :
Franchise postale à accorder aux Conseillers Généraux 70
Installation d'une cabine téléphonique à la Zaouïa d'El-Hamel (commune mixte de Bou-Saâda) 71
Transfert à la maison cantonnière de Sohane de la Cabine téléphonique de Sakamody 82

SERVICES PUBLICS D'AUTOBUS SUBVENTIONNÉS :
Ligne Affreville-Vialar-Burdeau. -- Renouvellement de la subvention départementale.... 201

SERVICE VICINAL :

Délégation de pouvoirs à la Commission Départementale 45
Personnel. — Admission à la retraite de M. Bidon (Louis), ingénieur de 1" classe du Service Vicinal à Orléansville 66
Personnel des cantonniers. — Demande de renouvellement de secours Bécheur Fathma, veuve Mesloub 72
Personnel des cantonniers. — Demande de renouvellement de secours de la dame Bedjaouia, veuve Brahmi Omar 72
Personnel des cantonniers. — Demande de secours de la dame veuve Chauvin 72
Personnel des cantonniers. — Demande de secours de la dame Haddadi, veuve Kara Ahmed. 73
Personnel des cantonniers. — Demande de secours veuve Bayle (Albert) 73
Rapport de l'Ingénieur en Chef 44

SINISTRE :
Incendie de l'Eglise de Fouka 66

SOUS-PRÉFECTURE D'ORLÉANSVILLE : Acquisition d'une machine à écrire 65

SUBVENTIONS ET SOUSCRIPTIONS :
Demande formulée par le Président du Comité de la Foire d'Alger 78
Demande de l'Université Populaire 78
Demande formulée par « L'Union des Sociétés de secours mutuels des P.T.T. 77
. Demande formulée par les « Amis de l'Ecole et du Livre », d'Aïn-Bessem 77
Demandes formulées par des oeuvres diverses 75
demande de souscription à l'ouvrage « Quo-Vadis Algéria » 8 et 71
Demande du Syndicat de la « Presse Nord-Africaine » 138

TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX :
C.F.F.A. — Comptes d'exploitation 1934 203
C.F.R.A. et T.M.S. -- Substitution de la ville d'Alger au Département comme autorité concédante 203
Délégation de pouvoirs à la Commission Départementale 85
Utilisation comme voies carrossables des plates-formes des voies déclassées du 2e réseau 84

TRANSSAHARIEN :
Construction d'un chemin de fer 202

TRIBUNAL CIVIL D'ALGER :

Concierge .. 57

VINIFICATION :
Emploi du sucre dans la fabrication des vins
destinés à la consommation familiale 59

VITICULTURE :

Fixation du délai de réception des déclarations de récoltes de vin en 1935 60

Langue : Français

Lieu d'édition : Alger

Description matérielle : non paginé : 24 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4


Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1
Cote Code barre Commentaire
1 A00643 [non empruntable]
0
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